Conditions générales de vente


  1. Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les termes et conditions auxquels Maman Poussinou | La boutique vend ses produits à ses clients sur la boutique internet : http://mamanpoussinou.fr/boutique

« Maman Poussinou | La boutique » est une boutique en ligne créée et gérée par Audrey MARTIN. C’est une auto-entreprise du nom de OrVale Web non soumise à la TVA, article 293 B du Code général des impôts au titre du statut « Auto-Entreprise ».

La gérante se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis. En cas de modification de ces dernières, les conditions générales de vente appliquées seront celles en vigueur sur http://mamanpoussinou.fr/boutique au moment de la commande du client.

_______________

  1. Acceptation des conditions

Les présentes conditions générales de vente définissent les relations contractuelles entre Maman Poussinou | La boutique et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Toute validation par le client d’une commande sur le site Maman Poussinou | La boutique vaut de sa part l’acceptation des conditions générales de vente. Il reconnaît en avoir pris connaissance et déclare les accepter sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

_______________

  1. Produits

La liste et les caractéristiques des produits peuvent être modifiées et adaptées à tout moment.

Les articles disponibles sur la boutique sont mentionnés en stock dans leur fiche produit. La commande d’un produit qui ne serait plus en stock est normalement impossible.

Les dates d’arrivages des produits sont données à titre indicatif suivant les fournisseurs, Maman Poussinou | La boutique n’est pas tenue responsable en cas de retard de livraison de la part de la Poste.

_______________

       4. Commande

Une fois la commande passée, un e-mail de confirmation est automatiquement envoyé au client. La vente n’est conclue qu’à l’envoi de ce mail de confirmation et réception du paiement correspondant au prix de la totalité de la commande. Dans ce mail figure les éléments constitutifs de la commande ainsi qu’un numéro de commande unique à conserver en cas de réclamation ou demande de détails ultérieurs. Les délais relatifs à la préparation de la commande prennent effet à ce moment précis (2 ou 3 jours ouvrés). Il est important de fournir dans le formulaire de commande des informations correctes (adresse, nom, téléphone) afin d’assurer la livraison dans les meilleures conditions. En effet, si une commande nous est retournée pour cause d’adresse incomplète/inexistante, nous ne pourrons être tenus responsables et les frais relatifs à un deuxième envoi seront à la charge du client.

A noter que Maman Poussinou | La boutique se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande du client en cas d’insolvabilité ou d’un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

_______________

5. Modalités de paiements

La boutique propose trois modes de paiement :

Carte bancaire via Paypal : c’est un mode de paiement entièrement sécurisé. Aucune information bancaire n’est conservé sur le site de la boutique. Les informations transmises sont cryptées par le système E-transaction mis au point par Paypal et ne peuvent être lues au cours de leur transport sur le réseau. Il n’est pas nécessaire de détenir un compte Paypal pour utiliser ce mode de paiement.

Paypal : Mode de paiement entièrement sécurisé lui aussi, il suffit simplement d’entrer ses identifiants Paypal dans le formulaire de paiement et de le valider afin de régler sa commande.

Virement bancaire : Le virement sera effectué directement sur le site de la boutique.

Votre commande sera enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par notre banque.

_______________

      6. Défaut de paiement

La commande sera définitivement validée lorsque que notre banque aura réceptionné le paiement. En cas d’échec ou de refus du paiement, la commande sera automatiquement annulée et le client sera prévenu par courrier électronique.

A noter que Maman Poussinou | La boutique se réserve le droit de refuser la commande d’un client avec lequel un litige de paiement serait en cours.

_______________

     7. Préparation de commande

Une fois validée et payée, votre commande peut être préparée. Les délais de préparation de commande sont de 3 ou 4 jours ouvrés et de 5 à 6 jours ouvrés si la commande contient un ou plusieurs objets personnalisés. Chaque commande est préparée avec attention et minutie et est emballée soigneusement afin d’arriver dans les meilleures conditions au domicile du client.

_______________

   8. Livraison

Pour prendre connaissance des modes d’expéditions et des tarifs cliquez ici : livraison

En cas de souhait d’envoi dans un pays qui ne serait pas listé dans les modes d’envois disponibles, merci de nous contacter par mail afin de nous faire la demande d’ajout du mode de livraison nécessaire à l’adresse suivante : maman.poussinou@hotmail.fr

Maman Poussinou | La boutique s’engage à expédier la commande sous 6 jours ouvrés maximum après la validation de celle-ci. Le client est informé par e-mail de l’expédition de sa commande et reçoit un numéro de suivi.

Les produits expédiés sont fabriqués à la main. Un grand soin est apporté à chaque commande. Maman Poussinou | La boutique ne peut être tenue responsable des casses et vols du transporteur (La Poste, Mondial Relay…). En cas de taxe douanière ou autre charge ajoutée, Maman Poussinou | La boutique ne pourra être tenue responsable et ne réglera pas ces-dites taxes et charges.

Dans le cas d’un article manquant à la commande, le client bénéficie d’un délai de 7 jours ouvrés après l’expédition pour se manifester auprès de Maman Poussinou | La boutique, ce délai passé, aucun remboursement ni renvoi ne sera effectué.

_______________

       9. Rétractation

Le client dispose de 7 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer un droit de rétraction sur l’ensemble ou une partie de sa commande.

Avant tout retour de produits, veuillez nous contacter par e-mail (maman.poussinou@hotmail.fr) afin de convenir ensemble des détails concernant ce retour.

Dans le cas d’une rétractation, le client est tenu de renvoyer à sa charge (avec un mode d’envoi suivi et un emballage aux normes de la Poste) les articles neufs à l’adresse qui lui sera communiquée par e-mail.

Un remboursement sous forme d’avoir du montant de la commande d’origine hors frais de port à utiliser sur le site sera effectué à la réception des articles retournés s’ils sont dans un état neuf.

Les commandes d’articles fait main (planner, recharges, agendas, box) ne peuvent être annulées ou remboursées.

_______________

       10. Litiges

En cas de difficultés dans l’application des présentes conditions générales de vente, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution à l’amiable avec Maman Poussinou | La boutique.

Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur pourra déposer une réclamation aux tribunaux de commerce.